Merci d'activer le Javascript

Mention Légales

Ets Patrie

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, etc., sont la propriété exclusive de Ets Patrie

Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies dans la présente notice légale et que vous vous engagiez à la respecter

Mention relative aux contenus et applicatifs disponibles

Toute reproduction ou redistribution, totale ou partielle, du contenu sont expressément prohibées par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.  PROTECTION DES 

Données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs : les seules données collectées sont celles des différents formulaires de contact.
Par l'intermédiaire de ces formulaires, collecte des données qui ne sont utilisées que dans le cadre de la gestion des relations clients. Lors de la collecte, de l'utilisation et du traitement de données personnelles d'un visiteur, les ETS PATRIE respecteront les lois en vigueur en matière de protection de la confidentialité des données. En aucun cas, les ETS PATRIE n'utilisent les données collectées dans le but de tirer des conclusions au sujet des utilisateurs.

Celles-ci ne feront l'objet que d'un usage interne et ne seront pas cédées ou revendues à des tiers.
Pour toute question ou réaction concernant le site ou les données collectées, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique : Ets.patrie@orange.fr

Contacts

Le site bourse aux palettes est édité par Ets Patrie au capital de 8000€, dont le siège social se situe l’arbre de la Ronce 63440 Saint Hilaire la Croix, immatriculation au RCS de Clermont Ferrand 440879906

Code APE ; 4673A

N° TVA intracommunautaire : FR13440879906

Responsable de publication : Pradier Cécile

Le siège social :

L’ARBRE DE LA RONCE
63440 Saint Hilaire la Croix
GPS : 46.046500 , 3.058667
Tél : 04 73 97 97 97
Fax : 04 73 97 58 90

Revenir en haut